Avec mes collègues parlementaires nous avons adressé un courrier au Premier Ministre pour dénoncer une mesure adoptée dans la Loi de Finances 2025 concernant la fiscalité des baux ruraux à long terme en viticulture. Une disposition censée offrir une exonération de 75 % pour les baux conclus avant 2025 a été modifiée en Commission Mixte Paritaire, créant ainsi une inégalité fiscale préjudiciable aux vignerons.
Cette modification, qui conditionne l’exonération aux baux conclus après le 1er janvier 2025, compromet la réforme et crée une incertitude juridique. Les vignerons risquent de se retrouver désavantagés, ralentissant les projets de transmission et ouvrant la voie à la financiarisation des terres viticoles.
Nous demandons que la date de référence pour l’application du dispositif soit celle des transmissions à compter du 1er janvier 2025, comme initialement prévue.
Cette demande est essentielle pour protéger l’avenir de la viticulture française et éviter la concentration des terres entre de grandes entreprises et investisseurs étrangers.
Agnès Pannier-Runacher, ministre d’Etat en charge de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, a dévoilé lundi 10 mars la version finalisée du Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC), en présence de la presse et des parties prenantes.
I) Un constat alarmant : la France en première ligne du changement climatique
Les phénomènes météorologiques extrêmes s’intensifient : sécheresses, inondations, canicules, tempêtes, recul du trait de côte, fonte des glaciers… Aucun territoire n’est épargné. En 2024, la France a connu une des cinq années les plus chaudes depuis 1900 et l’une des plus pluvieuses en trois décennies. Les impacts sont déjà dramatiques : – 313 communes des Hauts-de-France déclarées en catastrophe naturelle après des inondations dévastatrices. – 11 millions de maisons menacées par le phénomène de retrait-gonflement des argiles. – 20% du littoral français en recul à cause de l’érosion côtière. – 50% de la surface des glaciers disparus depuis la fin du Petit Âge glaciaire, menaçant l’économie montagnarde. – Des canicules de plus en plus meurtrières, affectant en particulier les populations vulnérables.
II) S’adapter pour réduire les coûts et protéger l’économie
Au-delà des drames humains, le dérèglement climatique représente une menace économique majeure : – Sans action, les sinistres climatiques pourraient doubler en 30 ans, avec un coût de 140 milliards d’euros d’ici 2050. – Le PIB français pourrait chuter de 10% dans les 50 prochaines annéessi le réchauffement atteint 2°C. – 80% des emplois en France dépendent directement ou indirectement des ressources naturelles et sont donc menacés. – Le coût des vagues de chaleur entre 2015 et 2020 a été estimé entre 22 et 37 milliards d’euros.
L’adaptation est donc une nécessité économique. Chaque euro investi permet d’économiser huit euros en réparations futures.
III) Un plan structuré en trois axes majeurs
Le PNACC repose sur 52 mesures concrètes et 200 actions opérationnelles, organisées autour de trois axes stratégiques :
1. Mieux Anticiper les Risques – Création d’une « trajectoire de référence au changement climatique » (TRACC) pour guider les politiques publiques. – Renforcement des données scientifiques pour affiner les projections climatiques et adapter les territoires en conséquence. – Nomination d’un référent adaptation dans chaque préfecture pour coordonner les actions locales.
2. Investir dans les Infrastructures – 1 milliard d’euros mobilisés par les Agences de l’eau (dont 40% pour des solutions fondées sur la nature). – Fonds Barnier porté à 300 millions d’euros pour financer la prévention des risques naturels. – 260 millions d’euros dédiés à l’adaptation via le Fonds Vert. – Mission « Adaptation » pour accompagner 100 intercommunalités dans l’élaboration de plans d’action concrets.
3. Préparer la population et les acteurs locaux – Territorialisation du plan avec des stratégies spécifiques pour les littoraux, les montagnes, les forêts et l’agriculture. – Lancement d’une réserve civile pour l’adaptation et la gestion des crises climatiques, en collaboration avec le ministère de l’Intérieur. – Mobilisation des élus et acteurs locaux à travers les COP territoriales, avec un accompagnement renforcé des collectivités.
4. Des moyens financiers inédits pour une mise en œuvre rapide L’adaptation nécessite des financements solides, et le gouvernement entend y consacrer des moyens inédits : – Augmentation de 40% des enveloppes pour la gestion des risques. – 30 millions d’euros spécifiques pour la prévention des dommages liés au retrait-gonflement des argiles. – Mobilisation du secteur bancaire et des assurances pour un meilleur financement de la prévention.
5. Un suivi rigoureux pour assurer l’impact du plan Le gouvernement mettra en place des indicateurs précis pour suivre l’efficacité des mesures et leur mise en œuvre. Ces données seront publiées régulièrement afin de garantir une transparence totale et une amélioration continue des actions engagées.
En conclusion de sa déclaration officielle, Agnès Pannier-Runacher a déclaré : « Mesdames, Messieurs, la science nous alerte et la réalité nous rattrape. Pour faire face à l’urgence du dérèglement climatique, nous avons construit, pendant de longs mois, un plan fondé sur un consensus scientifique et désormais des parties prenantes. Ce plan doit permettre à notre pays d’être prêt. Il va venir compléter toutes les actions que nous avons déjà engagées pour l’atténuation, pour la décarbonation, pour la préservation de notre biodiversité et pour la diminution des pollutions. Ce plan doit désormais se décliner sur tous nos territoires, dans toutes leurs spécificités, et aux côtés des acteurs locaux. Comme vous l’avez vu nous nous en donnons désormais les moyens ».
Mercredi 5 mars, à la veille d’un Conseil européen décisif, le Président de la République s’est adressé aux Français pour porter un message de lucidité et de détermination. Un basculement historique est en cours, redéfinissant les équilibres établis du passé et suscitant une angoisse croissante parmi nos concitoyens. Depuis 2017, la réponse de la France a été cohérente, grave et fondée sur l’action.
Un monde en transformation : une insécurité croissante
La Russie intensifie ses cyberattaques contre nos infrastructures stratégiques, manipule l’information et accroît son agressivité militaire. Les hôpitaux français et les institutions démocratiques sont ciblés, mettant en péril notre sécurité collective. Parallèlement, l’évolution incertaine du soutien américain à l’Ukraine fragilise l’équilibre stratégique du continent. Dans le même temps, une guerre économique mondiale s’accélère : les tensions commerciales se multiplient, des hausses de tarifs douaniers aux États-Unis sont à prévoir, et la mondialisation sans heurts appartient désormais au passé.
Face à ces bouleversements, une seule réponse s’impose : l’action.
Le temps de l’action : une Europe forte et souveraine
Depuis huit ans, le Président de la République porte l’idée d’une Europe plus souveraine et autonome. Aujourd’hui, plus que jamais, il est temps de transformer cette ambition en réalité.
1° Soutien renforcé à l’Ukraine
La France poursuivra son aide à l’Ukraine pour garantir une paix durable et solide. L’Ukraine bénéficiera de garanties de sécurité solides, notamment par un soutien militaire accru et le déploiement de troupes européennes de maintien de la paix. Une réunion des Chefs d’État-Major européens est convoquée dès la semaine prochaine pour coordonner nos efforts.
2° Renforcement de la sécurité du continent européen
La France reste attachée à l’OTAN tout en développant une capacité de défense européenne autonome. Lors du Conseil européen de Bruxelles, des décisions majeures seront prises : – Une augmentation des dépenses militaires sans impact sur le déficit des États. – Un recours aux emprunts communs pour produire du matériel militaire en Europe, garantissant notre autonomie stratégique. – L’ouverture d’un débat sur le rôle de la dissuasion nucléaire française dans la protection de nos alliés européens.
3° Assurer la sécurité des Français
Le budget de la défense a déjà doublé, mais une nouvelle hausse est indispensable. Aucune hausse d’impôts ne sera engagée : le gouvernement présentera prochainement des propositions de financement innovantes.
Un changement d’époque : l’urgence de l’engagement collectif
Nous vivons la fin d’une époque où la paix était un acquis. Les Français ressentent une angoisse légitime face aux incertitudes du monde. Mais face aux menaces, nous devons nous tenir debout, unis et déterminés.
« Notre génération ne touchera plus les dividendes de la paix. Il nous appartient d’agir pour que nos enfants récoltent demain les dividendes de nos engagements. »
La France a toujours su faire face aux défis de l’Histoire. Aujourd’hui, elle prend toute sa part pour assurer la paix, la sécurité et la souveraineté de notre continent. Ensemble, nous construirons l’avenir avec force et responsabilité.
Retrouvez l’intervention du Président de la République en cliquant ici.
Retrouvez les temps forts du mois de février, à Paris comme en circonscription : temps d’échange autour du cognac, mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville », visites de salons, cérémonies, réunions de travail,…
Les 10 et 11 février 2025, la France a accueilli à Paris le Sommet pour l’action sur l’intelligence artificielle, un événement majeur qui a confirmé notre pays comme un leader incontournable de cette révolution technologique. Sous l’impulsion du président de la République, Emmanuel Macron, la France se dote des moyens nécessaires pour figurer parmi les grandes puissances mondiales de l’IA, tout en affirmant son attachement à une intelligence artificielle éthique, régulée et au service de tous.
Lors de ce sommet, le chef de l’État a annoncé des investissements historiques de 109 milliards d’euros en faveur de l’intelligence artificielle. Cet engagement massif témoigne de l’ambition du gouvernement de faire de la France un acteur clé du numérique, en misant sur l’excellence scientifique et industrielle de notre pays. Parmi ces financements, 50 milliards d’euros proviennent des Émirats arabes unis, tandis que des entreprises de premier plan, telles qu’Amazon, Digital Realty, Equinix ou encore la licorne française Mistral AI, participent activement à cet essor technologique.
Cette mobilisation exceptionnelle permettra à la France de renforcer ses infrastructures numériques, avec la construction de centres de données de nouvelle génération, alimentés par une énergie décarbonée. Elle favorisera également la recherche et l’innovation dans l’IA, notamment en soutenant nos start-ups et nos talents, et en consolidant notre souveraineté technologique face à la concurrence internationale.
Emmanuel Macron l’a rappelé avec force : l’Europe doit accélérer et prendre toute sa place dans la compétition mondiale de l’intelligence artificielle. Face aux géants américains et chinois, la France entend promouvoir une vision européenne de l’IA, respectueuse des droits fondamentaux, de la propriété intellectuelle et de la protection des données. Cette démarche volontariste s’inscrit dans la continuité des initiatives portées par le président depuis 2017, visant à faire de notre pays un pôle d’excellence technologique.
En parallèle, le sommet a permis d’engager un dialogue approfondi entre les États démocratiques sur l’encadrement et la régulation de l’intelligence artificielle. Car si l’innovation doit être encouragée, elle ne peut se faire au détriment de nos valeurs. La France plaide ainsi pour un développement équilibré de l’IA, garantissant la transparence des algorithmes et la protection des citoyens, notamment des plus jeunes.
Le lundi 3 février, nous avons été reçus avec les parlementaires par la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN) de Charente pour une présentation des grandes orientations de la rentrée scolaire 2025. Cette réunion a permis d’aborder les évolutions démographiques du département et leurs conséquences sur l’organisation scolaire.
Une baisse continue des effectifs
Le Directeur Académique a exposé la politique pédagogique et éducative en tenant compte des dynamiques démographiques actuelles. Entre 2019 et 2024, la Charente a enregistré une diminution significative des effectifs scolaires, avec près de 2 300 élèves en moins dans le premier degré. Cette tendance se poursuivra en 2025 avec une perte estimée à 430 élèves supplémentaires. Dans le second degré, la baisse est également marquée : 848 élèves en moins entre 2019 et 2024, et encore 437 élèves de moins à la rentrée 2025.
Impact sur les emplois et les structures scolaires
Cette diminution du nombre d’élèves entraîne inévitablement des suppressions de postes. Ainsi, six enseignants seront en moins dans le premier degré et 85 emplois seront supprimés dans le second degré à l’échelle du département. Cette situation soulève d’importants défis pour l’organisation de l’enseignement en Charente.
Des enjeux essentiels pour l’avenir de l’École en milieu rural
Face à cette réalité, deux enjeux majeurs se dégagent pour assurer une École de qualité en Charente : – Maintenir une organisation scolaire efficace et durable malgré la diminution des effectifs. – Répondre aux défis climatiques et énergétiques afin de garantir des conditions d’apprentissage optimales. – Une nouvelle approche du maillage scolaire
Dans ce contexte, la nécessité de restructurer le maillage scolaire devient une priorité. Il est essentiel de dépasser l’approche traditionnelle d’une école par commune pour adopter une vision plus large et territorialisée : « une école pour ma commune dans un territoire commun ».
Un engagement collectif pour l’avenir
Nous devons nous saisir collectivement de ces enjeux afin d’assurer l’attractivité de notre territoire. L’École joue un rôle central dans la dynamique locale et doit être un facteur d’attractivité pour les familles souhaitant s’installer en Charente. C’est ensemble que nous construirons l’École de demain, adaptée aux évolutions démographiques et aux défis du XXIe siècle.
Observatoire des dynamiques rurales de la Charente : une réflexion nécessaire l’avenir de nos écoles
Le lundi 24 février, s’est tenu l’Observatoire des dynamiques rurales de la Charente à la Préfecture, initiative gouvernementale pour se projeter et mettre en lumière les évolutions démographiques et leurs impacts sur le territoire en matière scolaire. Sur la base de données INSEE, une tendance claire se dessine : la baisse continue de la population scolaire, annonçant des défis majeurs pour l’avenir des écoles dans notre département.
Une démographie scolaire en repli continu Les données présentées confirment une diminution des effectifs scolaires depuis plus d’une décennie. Ainsi, les effectifs du premier degré sont passés de 28 179 élèves en 2013 à 23 890 en 2025, avec une prévision de 23 277 en 2027. Une tendance similaire est observée pour les collèges, où les effectifs devraient tomber sous la barre des 12 000 élèves en 2027, contre plus de 13 500 en 2013. L’une des principales causes de cette décroissance est la baisse de la natalité, avec un indicateur conjoncturel de fécondité tombé à 1,70 enfant par femme en 2023. À cela s’ajoutent des départs marqués dès l’âge de 18 ans, contribuant à un vieillissement accéléré de la population charentaise.
Des fermetures d’écoles inévitables Face à cette baisse des effectifs, la question du maintien des écoles se pose avec acuité. En 2024, 14 collèges comptent moins de 300 élèves, dont 10 avec un effectif inférieur à 250. En 2027, ce chiffre grimperait à 17 collèges sous la barre des 300 élèves, avec 4 établissements en dessous de 100 élèves. Ces chiffres rendent inéluctable la nécessité de réorganiser le maillage scolaire.
Des performances scolaires affectées Les études démontrent que la taille des classes influence les résultats scolaires. Des effectifs trop réduits entraînent une diminution des interactions et un appauvrissement des dynamiques pédagogiques. Or, de plus en plus d’écoles rurales se retrouvent avec des classes très peu nombreuses, ce qui risque d’accentuer les écarts de réussite entre les territoires. L’Observatoire des dynamiques rurales a ainsi permis de dresser un état des lieux, appelant à des décisions adaptées pour accompagner cette transition démographique et garantir un accès équitable à l’éducation sur tout le territoire charentais.
Une décision difficile pour les maires mais une nouvelle dynamique à impulser Fermer une école est une décision lourde de conséquences, tant sur le plan politique que social, pour un maire. Cependant, cette responsabilité ne devrait pas reposer sur une seule personne. La décision de la communauté de communes Lavalette-Tude-Dronne de prendre en charge la compétence scolaire au bénéfice des communes illustre une approche collective et solidaire. Elle a permis d’instaurer une véritable dynamique territoriale et d’éviter que des maires ne portent seuls le poids d’une décision aussi déterminante, avec la mise en œuvre d’une restructuration en « pôles scolaires » sur l’ensemble de la communauté de communes .
Dans le prolongement des travaux menés ces dernières années et notamment du rapport de mon ancien collègue Eric Girardin pour assurer la transmission familiale du foncier et des exploitations viticoles (2022), le gouvernement a permis une avancée majeure pour la transmission du foncier viticole dans le cadre du Projet de Loi de Finances (PLF) pour 2025: une exonération fiscale de 75 % jusqu’à 20 millions d’euros a été adoptée pour la transmission à titre gratuit des terres viticoles, sous réserve d’une conservation du bien pendant 18 ans.
Cette réforme constitue une véritable révolution dans la fiscalité de la transmission du foncier agricole. Le Premier ministre, François Bayrou, a activé l’article 49.3 de la Constitution ce lundi 3 février 2025 pour faire adopter le PLF. Celui-ci modifie en profondeur l’article 793 bis du Code général des impôts, en augmentant significativement les plafonds d’exonération fiscale : – L’exonération de 75 % pour la transmission de terres agricoles est doublée, passant de 300 000 € à 600 000 €, à condition que le bien soit conservé pendant cinq ans. – Pour une conservation prolongée à 10 ans, le plafond de 500 000 € est multiplié par 40 et atteint ainsi 20 millions d’euros pour une propriété maintenue pendant 18 ans. – Au-delà de ces plafonds, l’abattement fiscal s’établit à 50 %.
Cette mesure représente un souffle d’air frais pour la viticulture française, confrontée à des défis économiques et à un enjeu majeur de renouvellement des générations. En facilitant la transmission des exploitations, le Gouvernement renforce notre modèle agricole et viticole familial et assure un avenir durable à nos territoires viticoles.
Un pas décisif vient d’être franchi pour la viticulture française : poursuivons nos efforts pour que notre terroir continue de rayonner à travers le monde !
Lundi 10 février, j’étais présente à l’inauguration du salon Wine Paris aux cotés des ministres Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire de la France, Laurent Saint-Martin, ministre chargé du Commerce extérieur et des Français de l’étranger et Nathalie Delattre, ministre chargé du Tourisme.
– Avec Laurent Saint-Martin, et Jean-François Portarieu, co-président du groupe d’études sur la vigne et le vin dont je suis membre, nous avons échangé avec les acteurs de la filière vin sur les défis et opportunités du secteur. – Un déjeuner enrichissant avec la Maison des Vins et Spiritueux, représentée par son président Jean-Pierre Cointreau, Jérôme Perchet, président de la fédération française des vins d’apéritif, Michel Chapoutier, président de l’Union des maisons et marques de Vin avec mes collègues du groupe d’études Vin et Vigne. – Échanges l’après-midi avec les producteurs de vin et des spiritueux de Nouvelle-Aquitaine, du Sud-Ouest et du Centre-Val de Loire. – Conférence sur la transition agroécologique en viticulture avec Moët-Hennessy.
Un moment fort pour réaffirmer notre soutien à cette filière d’excellence, qui fait briller la France à l’international !
Le 31 janvier, j’ai eu l’honneur d’accueillir en Charente Yaël Braun-Pivet, présidente de l’Assemblée nationale, pour son 53ème déplacement officiel. C’est un événement historique : jamais la Charente n’avait accueilli le 4e personnage de la République, selon les archives de la préfecture.
Une immersion culturelle au Festival de la BD
La journée a démarré en immersion au Festival International de la Bande Dessinée d’Angoulême. Ce rendez-vous mondialement reconnu incarne à la fois l’ancrage local et l’ouverture sur le monde. Passionnée de mangas et engagée en faveur de l’accès à la culture pour les jeunes, Yaël Braun-Pivet a découvert les expositions, exploré le quartier dédié à la bande dessinée japonaise et échangé avec les organisateurs ainsi qu’avec le maire d’Angoulême.
Au cœur du patrimoine et de l’excellence locale
Ensuite, direction Segonzac, berceau d’un savoir-faire ancestral : la production de cognac. Accueillie par la maison Cognac Frapin, la présidente de l’Assemblée nationale a visité les chais et la distillerie, avant d’échanger sur les défis et ambitions de la filière, avec ses représentants par famille.
Echanges directs avec les citoyens lors d’un déjeuner à la mairie de Segonzac
Un moment de dialogue et de convivialité a par la suite été organisé à la mairie de Segonzac avec les forces vives du territoire : entrepreneurs, associations et élus. Ces échanges directs ont permis de mettre en lumière des initiatives locales dynamiques et porteuses d’avenir.
Un engagement pour le numérique inclusif
Enfin, cap au sud de la circonscription, à Montmoreau, où l’accès au numérique est un enjeu majeur. Ensemble, nous avons visité l’Espace Numérique Sud Charente, une initiative essentielle soutenue par les collectivités locales, le Département et l’Etat. Ce lieu incarne une réponse concrète aux besoins des habitants en matière d’inclusion et d’accompagnement numérique.
Un grand merci !
Cette journée riche en rencontres et en échanges n’aurait pas été possible sans l’engagement de toutes celles et ceux qui ont contribué à son succès. Merci aux organisateurs, aux élus, aux acteurs économiques et associatifs, et à tous ceux qui font vivre notre territoire au quotidien ! Je tiens à remercier celles et ceux qui ont aidé à la réussite de chacune de ses étapes !
Retrouvez les temps forts du mois de janvier, à Paris comme en circonscription : visite de la présidente de l’Assemblée nationale, cérémonies de vœux, commémoration, mission d’information relative aux stratégies de marché de la filière viniviticole, réunions et rendez-vous, Parlement des enfants,…
