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17 janvier 2025

Édito – Une nouvelle année, un nouveau défi

Chères concitoyennes, chers concitoyens,

Nous entamons cette nouvelle année 2025 avec le souvenir d’un automne mouvementé et de débats budgétaires particulièrement intenses. Ces premières semaines de la nouvelle législature ont été marquées par de vifs échanges et des blocages persistants, qui ont conduit le Premier ministre à utiliser l’article 49-3 de la Constitution.

Ce choix, bien qu’imposé par l’urgence de la situation, a entraîné l’adoption d’une motion de censure, bouleversant le cours de nos institutions. Nous nous retrouvons, à ce jour, sans budget pour l’année 2025. Cette situation exceptionnelle a de lourdes conséquences : certaines mesures fiscales, qui bénéficiaient à de nombreux foyers et entreprises, ne pourront être prolongées, et les investissements de l’État, à travers des dispositifs essentiels comme la DSIL, la DETR ou encore le Fonds Vert, sont suspendus.

Face à cette crise, un nouveau Gouvernement a été nommé en décembre. Sa mission est claire : élaborer et proposer un budget révisé, à la hauteur des attentes des citoyens, des besoins de nos territoires et des impératifs économiques de notre pays. Les décisions qui seront prises dans les mois à venir auront des répercussions majeures, et il est de notre responsabilité collective de participer à ce travail pour garantir un avenir stable et durable.

Au-delà des enjeux nationaux, je tiens à vous réaffirmer ma pleine détermination et mon engagement sans faille pour notre circonscription et ses habitants. Plus que jamais, dans ces périodes d’incertitude, il nous faut travailler ensemble pour construire l’avenir de notre territoire, en mettant en avant nos initiatives locales, en défendant nos projets et en soutenant toutes celles et ceux qui œuvrent au service du bien commun.

Je vous souhaite à toutes et à tous une année 2025 pleine d’espoir, de solidarité et de réussite collective. Continuons à avancer, ensemble.

Avec toute ma considération.

Novembre et décembre 2024 en images

Cliquez sur l'image pour retrouver les temps forts des mois de novembre et décembre, à Paris comme en circonscription.

« Cumul des mandats » : une idée révolue ?

Au niveau national comme local, le débat sur le « cumul des mandats » refait surface. Cette proposition vise à permettre aux parlementaires de retrouver un exécutif local (maire, maire-adjoint, président ou vice-président d’une collectivité) ou vice-versa, dix ans après l’entrée en vigueur de la loi sur le non-cumul.

Pour ma part, je ne voterai certainement pas en faveur de …

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Mon vote d’abstention sur le traité de libre-échange UE-Mercosur

Fin novembre, nous avons eu à l’Assemblée nationale un débat et un vote sur le traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay et l’Uruguay), vote pour lequel j’ai décidé de m’abstenir. C’était une une décision réfléchie, portée par une analyse équilibrée entre les opportunités et les inquiétudes que soulève cet accord.

Les opportunités :
- Un vaste marché à portée de main : avec 270 millions de consommateurs, cet accord offrirait à nos acteurs économiques un accès privilégié à un marché en pleine croissance ;
- Réduction des barrières douanières : plus de 90 % des droits de douane seraient supprimés, boostant des secteurs comme l’automobile, la chimie, ou encore nos produits du terroir comme le vins, les spiritueux et les fromages ;
- Diversification des ressources : le Mercosur détient des matières premières essentielles pour notre transition énergétique, comme le nickel ou le graphite, mais aussi du soja pour produire de l’alimentation animale.

L'accord UE-Mercosur prévoit effectivement une ouverture limitée du marché européen aux produits agricoles sud-américains, notamment la viande.
- Un contingent de 99 000 tonnes de viande bovine serait autorisé à entrer dans l'UE avec un droit de douane réduit à 7,5%. Cette quantité équivaut à 1,2% de la consommation annuelle de l'UE, soit approximativement l'équivalent d'un steak par Européen et par an ;
-Autres produits carnés concernés par l’accord : pour la volaille, le contingent prévu (180 000 tonnes) représenterait environ 1,4% de la production européenne. Concernant le porc, l'impact serait minime avec seulement 0,1% de la production européenne.

L’accord stipule que les viandes aux hormones resteraient interdites d'importation dans l'UE, conformément à la réglementation européenne.

Cependant, des inquiétudes persistent quant à l'efficacité des contrôles et à la possibilité de défaillances dans l'application de ces normes.

Collège des élus du Conseil national des villes

En cette nouvelle législature, j'intègre le collège des élus du Conseil national des villes, une instance historique de la politique de la ville placée auprès du Premier ministre qui concourt à la conception, à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politique de la ville.

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Mieux prévenir et indemniser les dommages liés au retrait-gonflement des argiles : débat à l’Assemblée nationale en novembre

Le phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA), amplifié par le changement climatique, constitue un risque naturel majeur qui fragilise des millions de logements en France. Le 27 novembre 2024, j’ai eu l’honneur de présenter en hémicycle le rapport finalisé en mars 2023 dans le cadre des travaux du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC). Ce rapport, fruit …

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Mission d’information sur les stratégies de marché de la filière vitivinicole : fin des auditions en ce mois de janvier, vers la remise du rapport

Après plusieurs mois d'auditions, la mission d’information relative aux stratégies de marché de la filière vitivinicole pour laquelle je suis co-rapporteure touche à sa fin.

Dans le cadre de cette mission, nous avons réalisé de nombreuses auditions à l’Assemblée et avons débuté une série de déplacements sur sites pour rencontrer les acteurs que sont les interprofessions, les viticultueurs, les chercheurs... Ainsi nous avons eu des échanges passionnants en Champagne à Epernay, à Cognac ou à Bordeaux.

En ce mois de janvier, je me suis rendue pour un dernier déplacement à Narbonne en compagnie de mon collègue co-rapporteur Sylvain Carrière. Cette visite a été l’occasion de rencontrer des représentants de la filière de cave coopérative ainsi que le Conseil interprofessionnel des vins du Languedoc. Ces échanges riches et constructifs ont nourri nos réflexions sur les attentes et les besoins des acteurs de la viticulture.

Nous avons également visité l’unité expérimentale de l’INRAE de Pech Rouge. Cet établissement joue un rôle clé dans la filière en développant des recherches novatrices en viticulture et œnologie, tout en assurant leur transfert et leur valorisation. C’est un véritable pôle d’excellence qui illustre la capacité d’innovation et d’adaptation de notre secteur viticole face aux enjeux climatiques, économiques et sociétaux.

Ce travail collectif mené dans le cadre de la mission d’information est une étape importante pour mieux accompagner la filière vitivinicole dans ses évolutions et pour renforcer son rayonnement. Je tiens à remercier tous les acteurs rencontrés pour leur accueil et leur engagement. Nous veillerons à ce que les conclusions de cette mission puissent apporter des réponses concrètes et ambitieuses aux défis à venir.

Report de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés : nous, députés EPR, souhaitons reprendre !

Ce texte de mon collègue Jean-Luc Fugit, pour lequel j’étais responsable de groupe pour Ensemble pour la République, doit permettre de pérenniser une dynamique que nous avions enclenchée dans le cadre de la loi Egalim 1, avec une expérimentation de trois ans, lancée en 2019, sur la pulvérisation par drone dans des zones agricoles particulièrement contraignantes : vignobles à forte pente, bananeraies, ou encore vergers difficiles d’accès.

Ce texte incarne une vision de l’agriculture tournée vers l’avenir :
- Une agriculture qui protège l’environnement en limitant les intrants et en réduisant leur impact sur les écosystèmes ;
- Une agriculture qui améliore les conditions de vie et de travail de celles et ceux qui nous nourrissent ;
- Une agriculture qui encourage l’innovation et l’adoption de technologies de pointe pour relever les défis d’aujourd’hui et de demain.

Les oppositions dont les groupes du NFP ont fait durer les débats d’un texte pourtant souhaité de manière transpartisane et a subi l’assaut bien connu de l’obstruction parlementaire. Voté en commission, il restait quelques amendements à débattre avant la fin de séance prévue... Mais il est important de terminer et de voter ce texte attendu par de nombreux professionnels agricoles.

Vous pouvez retrouver mon intervention en cliquant ici.

Censure et loi spéciale : des conséquences pour nos services publics et nos territoires

Le 4 décembre dernier, les députés de l’opposition à l’Assemblée nationale ont adopté une motion de censure qui, conformément à la Constitution, a conduit à la démission du Premier ministre, dès le lendemain.  La censure a, de facto, interrompu l’examen des Projets de Loi de Finances pour 2025. La France se retrouve alors sans budget adopté pour l’année 2025, une …

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En bref en circo

Manifestations agricoles
Les agriculteurs expriment actuellement des revendications fortes, à travers des mobilisations qui témoignent de leur exaspération face aux difficultés qu’ils rencontrent. Ces actions s’inscrivent dans un contexte européen marqué par une multiplication des contraintes économiques et réglementaires, auxquelles il est urgent d’apporter des réponses concrètes. Les demandes des agriculteurs incluent également une simplification des normes administratives. Ce besoin est crucial pour un secteur soumis à de nombreuses contraintes et reflète une attente légitime de clarification et d’efficacité dans la mise en œuvre des politiques publiques. Face à une accumulation de contraintes. Le Parlement doit aborder ces questions de manière prioritaire, en conciliant les exigences de la transition écologique avec la nécessité de garantir la souveraineté alimentaire et la viabilité des exploitations agricoles. Un dialogue constructif et des mesures fortes sont indispensables pour répondre aux attentes des agriculteurs et assurer l’avenir de ce secteur stratégique. J’ai eu l’occasion d’être présente aux côtés des agriculteurs lors d’une mobilisation à Angoulême pour écouter leurs doléances et leur manifester mon soutien. Leur combat est juste et doit être entendu.
Cérémonie de « macaronage » à la base aérienne 709
La Base aérienne 709 de Cognac-Châteaubernard a organisé une cérémonie de macaronage. Cet événement marquait la remise des brevets de pilote de chasse, de navigateur officier systèmes d’armes et de moniteur simulateur de vol, sous la présidence du Général de brigade aérienne Jean-Noël Buffereau.
Plusieurs distinctions honorifiques ont été attribuées et les poignards d’officiers ont été remis, symbolisant l’engagement et le devoir au service de la Nation.
Les récipiendaires, par leur parcours d’excellence, illustrent les valeurs de rigueur, de courage et de dévouement qui caractérisent l’armée de l’air et de l’espace.
Toujours mobilisée pour la filière cognac
J’ai reçu à ma permanence les représentants départementaux et locaux de la CFDT de la filière cognac. Je les remercie pour la qualité de cette rencontre.
Par ailleurs, j’ai échangé en visio-conférence avec mes collègues Jean-René Cazeneuve, David Taupiac, et Valérie Hayer, députée européenne et présidente du groupe Renew Europe au Parlement européen. Nous avons abordé la question des mesures antidumping provisoires concernant les importations de spiritueux européens, en particulier le cognac et l’armagnac.
Face à la crise actuelle, il est essentiel de trouver des solutions diplomatiques pour soutenir la filière, protéger nos exportations et préserver les emplois.
Villages d'avenir : un beau programme de soutien à la ruralité
Le programme "Villages d'avenir", lancé par le Gouvernement dans le cadre du plan "France Ruralités", a pour objectif d’accompagner les communes de moins de 3 500 habitants dans leurs projets de développement. Piloté par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT), ce programme permet aux communes rurales de bénéficier d'un soutien précieux pour la réalisation de leurs projets.
Les 40 communes charentaises lauréates du programme ont été mises à l’honneur à Salles-de-Barbezieux lors d’une rencontre départementale, réunissant les élus et les services de l'État. Cette rencontre a permis de faire vivre le réseau des élus "Villages d'avenir", de partager les bonnes pratiques, d’identifier les points de vigilance et d’échanger sur le programme.
En Charente, ce programme a permis de faire émerger de nombreuses études, avec un soutien financier de près de 450 000 € apporté par l'État grâce à l'ANCT.
Il représente un levier important pour le développement des territoires ruraux et la dynamique de nos petites communes. En l’espèce à Salles-de-Barbezieux, un projet intergénérationnel qui vise à revitaliser le territoire en développant de nouveaux services aux personnes est en train de se créer.
Célébration de la laïcité à Chalais
À Chalais dans le Sud-Charente, une matinée a été dédiée à la célébration de la laïcité du respect des choix individuels, marquée par la remise d’un prix décerné par le Ministère de l'Intérieur à la communauté de communes Lavalette-Tude-Dronne. Ce prix récompense les actions menées en faveur des valeurs de la laïcité sur le territoire.
Lors de cet événement, un spectacle réalisé par les élèves a été présenté, mettant en avant les valeurs de vivre ensemble, de respect et d’acceptation de la différence. Une séquence de questions/réponses, animée par un professeur d’éducation morale et civique du collège de Chalais, a permis d’approfondir ces thèmes essentiels.
Mon équipe m’a représentée lors de cette manifestation, un moment important pour rappeler mon attachement aux principes de la laïcité et de la citoyenneté.
Évènement convivial de fin d’année à Jarnac
J’ai souhaité rassembler les forces vives avec lesquelles j’ai eu l’opportunité de travailler en 2024, afin de dresser un bilan de l’année qui s’achève et de présenter mes vœux pour 2025. Ce moment convivial a permis à chacun d’échanger avant de s’accorder quelques jours de pause.
J’ai tenu à remercier chaleureusement l’ensemble des acteurs du territoire, qui partagent un objectif commun : faire de la Charente un territoire dynamique et attractif. Je continuerai de m’engager pleinement à leurs côtés, soyez-en assurés.
Changement à la Sous-Préfecture de Cognac
C’est avec émotion que j’ai appris la décision de Sébastien Lepetit de quitter ses fonctions de sous-préfet de Cognac. Je le remercie et lui adresse tout mon soutien.
La cérémonie de prise de fonctions de madame Nathalie Clarenc, nouvelle sous-préfète de l’arrondissement de Cognac, s’est tenue lundi 06 janvier. J’ai par la suite eu l’occasion de la rencontrer à ma permanence lors d’une visite protocolaire, qui nous a permis d’échanger sur les sujets importants pour notre circonscription.
Cérémonie des vœux pour 2025
Chaque début d’année marque le début du marathon des vœux. Encore merci à toutes et à tous pour vos invitations aux traditionnelles cérémonies, que je ne peux malheureusement pas toutes honorer. Malgré un emploi du temps chargé, j’ai eu l’opportunité d’être présente à Lignères-Ambleville, aux Hôpitaux de Grand-Cognac, à Javrezac, Châteaubernard, à l’Union Patronale de la Charente, à Juillac-le-Coq, à Saint-Même-les-Carrières, à Saint-Preuil, et à Yviers. Lors de la cérémonie des vœux à Yviers, j’ai eu le plaisir de remettre à la secrétaire de mairie, Sandra Métreau, une médaille pour saluer ses 30 années de service au service des collectivités.

Invitée à « Politiques ? à table ! » sur LCP

J’ai été invitée à participer à l’émission « Politiques, à table ! » sur la chaîne LCP, où Valérie Brochard et Jean-Pierre Montanay m’ont interrogée sur le cognac, la Charente, son agriculture, ses spécialités et j’ai pu parler de ma Dordogne natale et de la place de la cuisine dans ma famille...

Vous pouvez retrouver la rediffusion de l’émission en cliquant ici : Youtube ou LCP.

Contrôle de l'action du Gouvernement

Dans le cadre de ma mission de contrôle de l’action du Gouvernement, j’ai déposé plusieurs questions écrites, publiées au Journal Officiel.

Ces dernières semaines, j’ai ainsi interrogé :

Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur la question de la revalorisation des points d'indice et des primes pour les infirmiers des lycées agricoles, dépendants du ministère de l’agriculture.

Le ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles sur la situation préoccupante des unités protégées dans les Ehpad, particulièrement concernant la surveillance nocturne des résidents atteints de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés.

Vous pouvez retrouver mes questions et mon activité parlementaire sur ce lien : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/deputes/PA719080

Mes courriers pour soutenir notre territoire

J’ai adressé, avec mes collègues députés, un courrier aux commissaires européens à l’Agriculture et à l’Alimentation, pour attirer leur attention sur la situation alarmante que traversent les filières Cognac et Armagnac, d’ores et déjà durement impactées par les mesures antidumping provisoires récemment instaurées par la Chine.
Vous m'avez sollicitée ...

... pour attirer mon attention sur une situation préoccupante d’une unité protégée dans une EHPAD. J’ai adressé une question écrite au ministre concerné, à consulter dans la rubrique "Contrôle de l'action du Gouvernement" ci-dessus.

... pour m’alerter sur la revalorisation des points d'indice et des primes pour les infirmiers scolaires de l’Education nationale, qui n’a pas été prévue pour les infirmiers scolaires dépendants du ministère de l’agriculture. J’ai adressé une question écrite au ministre concerné, à consulter dans la rubrique "Contrôle de l'action du Gouvernement" ci-dessus.

... pour accompagner des démarches de solde de dossier de retraite. J’ai mis en lien les services de médiation et le demandeur.

... pour régulariser une vente de voiture avec l’administration. J’ai mis en relation le réseau France Services et le demandeur.

... pour m’alerter d’une coupure internet engendrée par la chute d’un poteau. Après avoir saisi les services de l’opérateur, une intervention a pu remettre le service en route.

... pour accompagner un foyer dans un différend avec l’ANAH sur le versement de « Ma Prim’renov », j’ai pris contact avec l’administration permettant une réponse adaptée.
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Sandra Marsaud
12, rue de l'Aumônerie
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16200 Jarnac
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